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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ORACEL
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TOPAZE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TOPAZE
SOCIETE ORACEL SA

Numéro de dépôt :
94532046
Date de dépôt :
05/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TOPAZE

Déposée le 5 août 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ORACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPAZE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ORACEL domicilié(e) Société anonyme dont le siège social est 56 avenue de la République, 02400 CHATEAU THIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 620 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORACEL SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOPAZE est expirée depuis le 5 août 2004.

SOCIETE ORACEL a également déposé les autres marques suivantes : VARIABLE , ORTAN , NOVARIS , MYOCEL , ROSEGAL , ORMATIC , VECTRA , ORGALOR , DIAPLUS , BLANGAL


SOCIETE ORACEL SA - Société anonyme dont le siège social est 56 avenue de la République, 02400 CHATEAU THIERRY - France - SIREN 394620298


ORACEL SA - France


Inscription le 26 décembre 1995 - RENONCIATION TOTALE n°195178 - Publication au BOPI 1995-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

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