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Marques déposées par la société SOCIETE ORACEL
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NOVARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVARIS
SOCIETE ORACEL

Numéro de dépôt :
96629385
Date de dépôt :
10/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2006

Présentation de la marque NOVARIS

Déposée le 10 juin 1996 par la société SOCIETE ORACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la société SOCIETE ORACEL domicilié(e) dont le siège social est 56 Avenue de la République, 02400 CHATEAU THIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 620 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORACEL SA - France.

La marque NOVARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVARIS est expirée depuis le 10 juin 2006.

SOCIETE ORACEL a également déposé les autres marques suivantes : VARIABLE , ORTAN , MYOCEL , ROSEGAL , ORMATIC , VECTRA , TOPAZE , ORGALOR , DIAPLUS , BLANGAL


SOCIETE ORACEL - dont le siège social est 56 Avenue de la République, 02400 CHATEAU THIERRY - France - SIREN 394620298


ORACEL SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

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