Déposée le 24 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ORA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ORA domicilié(e) Z.I. de Fétan Route de SAINT BERNARD, 01600 TREVOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 844 706 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie France CHOLLET Société ORA - France.
La marque ORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORA est expirée depuis le 24 juin 2006.
Société ORA a également déposé les autres marques suivantes : MEDIARANGE
Société ORA SARL - Z.I. de Fétan Route de SAINT BERNARD, 01600 TREVOUX - France - SIREN 347844706
Marie France CHOLLET Société ORA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Machines pour le conditionnement; machines à souder les thermo-plastiques en feuilles minces; machines pour le conditionnement des vêtements dans les blanchisseries; appareillages pour le conditionnement des déchets; machines d'operculage de conteneurs à base de matière thermoplastique. Papier, carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie); matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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