Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BANQUE DE FRANCAISE DES DONNEES
SOCIETE OPTIMA ON LINE S.A.

Numéro de dépôt :
99814765
Date de dépôt :
24/09/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2009

Présentation de la marque LA BANQUE DE FRANCAISE DES DONNEES

Déposée le 24 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OPTIMA ON LINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BANQUE DE FRANCAISE DES DONNEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE OPTIMA ON LINE domicilié(e) ESPACE CEZANNE, 14, PARC CLUB DU GOLF, 13856 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 315 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINEAUX SANDRINE OPTIMA ON LINE - France.

La marque LA BANQUE DE FRANCAISE DES DONNEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BANQUE DE FRANCAISE DES DONNEES est expirée depuis le 24 septembre 2009.

SOCIETE OPTIMA ON LINE a également déposé les autres marques suivantes : LEGAL ENTREPRISES , BANQUE D'INFORMATIONS JURIDIQUES , OPTIMA ON LINE LES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION , DECIDE-UP , BANQUE D'INFORMATIONS COMMERCIALES , REGISTRE DES MARCHES PUBLICS , i-entreprise , VACANCE ON LINE , ADMISSIO , 3617 Vol sec


SOCIETE OPTIMA ON LINE S.A. - ESPACE CEZANNE, 14, PARC CLUB DU GOLF, 13856 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 423315597


MOINEAUX SANDRINE OPTIMA ON LINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Publicité gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Distribution de prospectus d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Assurances affaires financières. Affaires monétaires. Affaires immobilières. Caisse de prévoyance. Emission de chèque de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière, gérance d'immeuble. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Restauration (alimentation) ; Hébergement temporaire ; soins médicaux ; d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture. Services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales / pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection essais de matériaux laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements. De literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Service de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion des lieux d'expositions.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.