Marque expirée - Marque en non vigueur

euronews
SOCIETE OPERATRICE DE LA CHAINE EUROPEENNE MULTILINGUE D'INFORMATIONS EURONEWS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98729455
Date de dépôt :
21/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2018

Présentation de la marque euronews

Déposée le 21 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE OPERATRICE DE LA CHAINE EUROPEENNE MULTILINGUE D'INFORMATIONS EURONEWS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « euronews »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE OPERATRICE DE LA CHAINE EUROPEENNE MULTILINGUE D'INFORMATIONS EURONEWS domicilié(e) 58 Chemin des Mouilles,69130 ECULLY (dossier no 2388144) - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 234 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2388144) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque euronews est expirée depuis le 24 octobre 2018.

SOCIETE OPERATRICE DE LA CHAINE EUROPEENNE MULTILINGUE D'INFORMATIONS EURONEWS a également déposé les autres marques suivantes : EURONEWS PURE


SOCIETE OPERATRICE DE LA CHAINE EUROPEENNE MULTILINGUE D'INFORMATIONS EURONEWS Société par actions simplifiée - 58 Chemin des Mouilles,69130 ECULLY (dossier no 2388144) - 69130 - France - SIREN 388234650


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2388144) - 75847 - France


Inscription le 30 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276732 - Publication au BOPI 1999-04-30

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2008 n°2388144 - Publication au BOPI 2008-10-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Inscription le 21 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506708 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21

Inscription le 21 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506707 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21

Inscription le 17 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665117 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-17

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; moniteurs de télévision ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de signaux, de données, d'images ou de son ; enregistreurs magnétiques ; supports d'enregistrements magnétiques ; machines à dicter ; supports d'enregistrement du son et/ou des images ; audiocassettes, disques acoustiques, disques compacts, vidéocassettes et vidéodisques préenregistrés ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son et/ou des images ; réseaux de télécommunication locaux, par câbles ou par satellites ; antennes ; appareils téléphoniques ; terminaux vidéotex ; modems ; satellites ; logiciels ; ordinateurs et processeurs ; écrans vidéo ; scanneurs ; mémoires pour ordinateurs ; générateurs d'images, de trait et de caractères ; synthétiseurs d'images ; jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation, notamment se raccordant à un récepteur de télévision ou à un terminal télématique ; batteries électriques ; serveurs télématiques ; caméras ; appareils de projection de films ou diapositives ; télécinémas ; appareils d'enseignement audiovisuel. Imprimés, journaux, revues, périodiques, guides, annuaires. Abonnements de revues et journaux ; consultation pour la direction des affaires ; agences de publicité ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; réservation d'espaces publicitaires par système téléinformatique ; organisation d'expositions de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires et de matériel publicitaire ; relations publiques ; recrutement de personnel ; publicité radiophonique et télévisée ; sondage d'opinion ; services de stratégie commerciale ; études de marché. Diffusion d'informations, de programmes de télévision par tous moyens ; services télématiques et téléinformatiques ; services rendus par un centre serveur télématique ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive accessibles par codes d'accès notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci. Institutions d'enseignement ; divertissements par télévision ; production de films ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.