Déposée le 11 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Online
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BALNEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Online domicilié(e) Parc de la Constellation, 27 avenue de la constellation - 95800 - CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 932 497 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Online, M. CROCE Julien domicilié(e) Parc de la Constellation, 27 avenue de la constellation - 95800 - CERGY - France.
La marque BALNEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Online, SARL - Parc de la Constellation, 27 avenue de la constellation - 95800 - CERGY - France - SIREN 483932497
Société Online, M. CROCE Julien - Parc de la Constellation, 27 avenue de la constellation - 95800 - CERGY - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; équipement audio ; postes de radio ; douches ; pèse-personnes ; thermomètres. Installations de production d'énergie solaire ; thermomètres, non à usage médical ; sabliers ;
Installations et appareils d'éclairage ; réfrigération ; de séchage ; de ventilation ; mobilier de salle de bain ; cuvettes ; toilettes ; appareils pour contrôler le débit de l'eau dans les toilettes ; chasses d'eau pour toilettes ; sièges de toilettes ; sièges de toilette ; urinoirs ; chasses d'eau ; systèmes de toilettes (W.-C.) ; leviers de fonctionnement pour citernes ; radiateurs ; robinets de cuisine.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; unités d'éviers plans de travail ; meubles de cuisine ; meubles de cuisine sur mesure ; plaques de travail pour cuisines ; armoires de cuisine ; structures de cuisines équipées sur mesure, à savoir armoires de cuisines équipées sur mesure, surfaces de travail encastrées, bars à petit déjeuner encastrés ; meubles de salles de bain ; meubles sur mesure pour salle de bain ; rayonnages ; meubles à tiroirs ; plans de travail ; portes de meubles ; meubles de toilette ; appareils de suspension pour rideaux de douche ; armoires à pharmacie ; placards ; patères pour vêtements ; patères pour peignoirs de bain ; crochets pour serviettes ; étagères ; matelas ; bases de matelas ; sommiers ; oreillers ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
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