Déposée le 26 juillet 1990 par Société OMCG (S.A.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOQUE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société OMCG (S.A.M.), domicilié(e) 21/24 Bd Princesse Charlotte, 98000 MONACO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel AYME-WAUTHIER - France.
La marque TOQUE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOQUE D'AZUR est expirée depuis le 26 juillet 2000.
Société OMCG (S.A.M.) - 21/24 Bd Princesse Charlotte, 98000 MONACO - France
Michel AYME-WAUTHIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Boissons non alcooliques conserves, en particulier épices et produits condimentaires, sauces, moutardes, entremets en poudre et liquide, biscuits et pâtisseries, chocolats
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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