Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITY CARTE
SOCIETE OMC

Numéro de dépôt :
97695077
Date de dépôt :
11/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2007

Présentation de la marque CITY CARTE

Déposée le 11 septembre 1997 par SOCIETE OMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITY CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est SOCIETE OMC, domicilié(e) 11, RUE LEOPOLD SENGHOR, 27180 ARNIERES S/ITON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE OMC - France.

La marque CITY CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY CARTE est expirée depuis le 11 septembre 2007.


SOCIETE OMC - 11, RUE LEOPOLD SENGHOR, 27180 ARNIERES S/ITON - France


SOCIETE OMC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

- carte de réduction non magnétique.