Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOSELA
Numéro de dépôt :
1541923
Date de dépôt :
18/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1999
Présentation de la marque TOSELA
Déposée le 18 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OLIDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOSELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE OLIDA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164031 - Publication au BOPI 1993-10-14