Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MONT ST CLEMENT
Numéro de dépôt :
1711790
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2001
Présentation de la marque LE MONT ST CLEMENT
Déposée le 13 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OLIDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MONT ST CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE MONT ST CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE OLIDA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 décembre 1992 - Transmission de propriété n°155036 - Publication au BOPI 1992-12-01