TOSELA
Présentation de la marque TOSELA
Déposée le 18 décembre 1979 par SOCIETE OLIDA ET CABY Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOSELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOSELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TOSELA est expirée depuis le 18 décembre 1989.
SOCIETE OLIDA ET CABY Associés a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028
Inscription - Transmission de propriété n°38292 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°38291 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°120967 - Publication au BOPI