Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OLIDA ET CABY Associés
/
PRODUITS ROYAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUITS ROYAT
SOCIETE OLIDA ET CABY Associés, société anonyme, 10, rue Victor Noir, NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1319832
Date de dépôt :
08/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/1995

Présentation de la marque PRODUITS ROYAT

Déposée le 8 août 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OLIDA ET CABY Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODUITS ROYAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE OLIDA ET CABY Associés - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque PRODUITS ROYAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUITS ROYAT est expirée depuis le 8 août 1995.

SOCIETE OLIDA ET CABY Associés a également déposé les autres marques suivantes : OLIDIAM , L'AMI VOSGIEN , CALORIGRAM , LE GRAND SEC OLIDA , SALAMIDA , SAUCISSON DE MONTAGNE PIERRE BERTRAND , FENOUILLOU , OLIDA Gourmand Les Grands Classiques , HANS DE STRASBOURG , JEUX OLIDA


SOCIETE OLIDA ET CABY Associés, société anonyme, 10, rue Victor Noir, NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164031 - Publication au BOPI 1993-10-14

Inscription - Transmission de propriété n°38292 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°38291 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°16945 - Publication au BOPI

Jambons et charcuteries de régime et produits diététiques sans sel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.