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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société ODOUARD Frères
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TARTIFRUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTIFRUIT
Société ODOUARD Frères S.A.

Numéro de dépôt :
1729276
Date de dépôt :
05/09/1988
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
05/09/1998
TARTIFRUIT de Société ODOUARD Frères

Présentation de la marque TARTIFRUIT

Déposée le 5 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Société ODOUARD Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « TARTIFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ODOUARD Frères domicilié(e) Zone Industrielle La Lombardière, 07100 ANNONAY - France.

La marque TARTIFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTIFRUIT est expirée depuis le 5 septembre 1998.

Société ODOUARD Frères a également déposé les autres marques suivantes : NISSEL , FRUGAL , POMM'SON CEREAL , TARTIFRETTES , LA VIE A LA LEGERE , TOP'MENU , CEREGAL , NUSCALI , CEREAL... C'EST VITAL , PRUN'O'SON CEREAL


Société ODOUARD Frères S.A. - Zone Industrielle La Lombardière, 07100 ANNONAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-01

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Fruits conservés séchés et cuits;gelées, confitures;conserves.Fruits frais, bière, boissons non alcooliques à l'exception des eaux minérales et gazeuses.Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits étant à base de fruits

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.