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Marques déposées par Société ODOUARD Frères
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TARTIFRETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTIFRETTES
Société ODOUARD Frères, Zone Industrielle La Lombardière, 07100 ANNONAY (S.A)

Numéro de dépôt :
1281544
Date de dépôt :
04/06/1984
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
04/06/1994

Présentation de la marque TARTIFRETTES

Déposée le 4 juin 1984 par Société ODOUARD Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « TARTIFRETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société ODOUARD Frères, Zone Industrielle La Lombardière, 07100 ANNONAY (S.A) - France.

La marque TARTIFRETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTIFRETTES est expirée depuis le 4 juin 1994.

Société ODOUARD Frères a également déposé les autres marques suivantes : NISSEL , FRUGAL , POMM'SON CEREAL , TARTIFRUIT , LA VIE A LA LEGERE , TOP'MENU , CEREGAL , NUSCALI , CEREAL... C'EST VITAL , PRUN'O'SON CEREAL


Société ODOUARD Frères, Zone Industrielle La Lombardière, 07100 ANNONAY (S.A) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;produits laitiers huiles et graisses comestibles, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces épices. Produits agricoles, fruits et légumes frais.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.