Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POMM'SON CEREAL
Société ODOUARD Frères, Zone Industrielle La Lombardière, 07100 ANNONAY (S.A.).

Numéro de dépôt :
14269
Date de dépôt :
16/10/1980
Lieu de dépôt :
ANNONAY
POMM\'SON CEREAL de Société ODOUARD Frères

Présentation de la marque POMM'SON CEREAL

Déposée le 16 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) Société ODOUARD Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « POMM'SON CEREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ODOUARD Frères - France.

La marque POMM'SON CEREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque POMM'SON CEREAL est expirée depuis le 16 octobre 1990.

Société ODOUARD Frères a également déposé les autres marques suivantes : NISSEL , FRUGAL , TARTIFRUIT , TARTIFRETTES , LA VIE A LA LEGERE , TOP'MENU , CEREGAL , NUSCALI , CEREAL... C'EST VITAL , PRUN'O'SON CEREAL


Société ODOUARD Frères, Zone Industrielle La Lombardière, 07100 ANNONAY (S.A.). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25

Produits alimentaires, de régime de diététique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.