Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORLOGES ODO
SOCIETE ODD SA

Numéro de dépôt :
3301872
Date de dépôt :
02/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2014
HORLOGES ODO de SOCIETE ODD

Présentation de la marque HORLOGES ODO

Déposée le 2 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ODD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORLOGES ODO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ODD domicilié(e) 4, PASSAGE DE L'ORATOIRE,39400 MORBIER - 39400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE BUSSOD SOCIETE ODO SA domicilié(e) 4, PASSAGE DE L'ORATOIRE,39400 MORBIER - 39400 - France.

La marque HORLOGES ODO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORLOGES ODO est expirée depuis le 2 juillet 2014.


SOCIETE ODD SA - 4, PASSAGE DE L'ORATOIRE,39400 MORBIER - 39400 - France


PHILIPPE BUSSOD SOCIETE ODO SA - 4, PASSAGE DE L'ORATOIRE,39400 MORBIER - 39400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Mécanismes horlogers horloges. Carillons. Pendules et pendulettes.