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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société OCTOBUS
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FLEUR DE LYS AUTOMOBILES FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE LYS AUTOMOBILES FRANCE
Société OCTOBUS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1390958
Date de dépôt :
07/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/1996
FLEUR DE LYS AUTOMOBILES FRANCE de Société OCTOBUS

Présentation de la marque FLEUR DE LYS AUTOMOBILES FRANCE

Déposée le 7 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société OCTOBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR DE LYS AUTOMOBILES FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société OCTOBUS domicilié(e) 22, avenue de la Porte Brunet, 75019 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEA - France.

La marque FLEUR DE LYS AUTOMOBILES FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE LYS AUTOMOBILES FRANCE est expirée depuis le 7 octobre 1996.

Société OCTOBUS a également déposé les autres marques suivantes : OCTOBUS


Société OCTOBUS (S.A.R.L.) - 22, avenue de la Porte Brunet, 75019 PARIS. - France


LEA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Véhicules; appareils de locomotion par terre.