Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Société OCEAN
/
CERTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERTA
Société OCEAN, Société constituée selon les lois de l'Italie

Numéro de dépôt :
1372776
Date de dépôt :
30/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1996
CERTA de Société OCEAN

Présentation de la marque CERTA

Déposée le 30 septembre 1986 par la société Société OCEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société OCEAN domicilié(e) Viale Europa 7, 25028 Verolanuova, BRESCIA (Italie). - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PETIT & BAUDIN. - France.

La marque CERTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERTA est expirée depuis le 30 septembre 1996.


Société OCEAN, Société constituée selon les lois de l'Italie - Viale Europa 7, 25028 Verolanuova, BRESCIA (Italie). - Italie


Cabinet PETIT & BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Congélateurs armoires, congélateurs bahuts, combis et réfrigérateurs non encastrables.