Déposée par voie électronique le 20 juillet 2018 par SOCIETE OCCITANE DE MAINTENANCE- SOCMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE CUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-32 du 10 août 2018.
Le déposant est SOCIETE OCCITANE DE MAINTENANCE- SOCMA domicilié(e) ZI LA COUPE, RUE ANTOINE BECQUEREL - 11100 - NARBONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 Avenue Clément Ader - 34070 - Castlenau-le-lez - France.
La marque LE CUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Machines agricoles ; Machines ; machines-outils et outils mécaniques; égreneuses ; machine pour le tri et la transformation de produits agricoles, de vendanges ; machines de tri, de segmentation pour l'agriculture, l'industrie; machines de taille, de prétaillage, d'écimage, d'élagage, d'andainage, de cueillette, de récolte ; machines à vendanger ; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; moteurs hydrauliques ; distributeurs automatiques ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); machines d'aspiration à usage industriel; manipulateurs industriels (machines); machines d'emballage ou d'empaquetage; pompes (machines); Moulins (machines) ; Moulins à broyer le grain ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestre ; Centrifugeuses [machines] ; pressoirs ; pressoirs à vin ; presses [machines à usage industriel] ; Tapis roulant ; tables de machine ; trémies pour le déchargement mécanique ; Extracteurs ; Appareils pour le traitement des minerais ; vibrateurs [machines] à usage agricole, industriel ; machines de tamisage, de récupération, d’extraction de jus ; appareils pour l’élimination de déchets ; machines pour le tri de déchets agricoles; égrappoirs [machines] ; machines d'effeuillage ; châssis multifonctionnel pour l'agriculture ; vibreurs pour la récolte de petits fruits; robots (machines) ; dispositifs de guidage de machines ; machines de culture du sol ; machines pour la pulvérisation d'engrais ou de produits de traitement pour l'agriculture; arracheuses (machines) ; batteuses ; moissonneuses-batteuses ; moissonneuses; centrifugeuses ; séparateurs centrifuges ; cisailles électriques ; ciseaux de machines ; compresseurs (machines); rouleaux compresseurs; transporteurs à rouleaux ; concasseurs ; coupe-racines (machines) ; coupeuses (machines) ; éplucheuses (machines) ; faucheuses ; couteaux de faucheuses ; scies (machines); scies à chaîne ; coupes-bordures (machines) ; machines d'extraction d'oléagineux ; chaînes à rouleaux, autres que pour véhicules terrestres ; roulements pour machines ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; chaînes à rouleaux en tant que parties de machines ; pignons de came ; galets tendeurs, en tant que parties de machines ; pièces détachées et de rechange de ces produits.
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