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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Occitane de Maintenance – SOCMA
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TURBOPIGEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TURBOPIGEUR
Société Occitane de Maintenance – SOCMA, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99782555
Date de dépôt :
18/03/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2029

Présentation de la marque TURBOPIGEUR

Déposée le 18 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Occitane de Maintenance – SOCMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TURBOPIGEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Occitane de Maintenance – SOCMA domicilié(e) Rue Antoine Becquerel - 11000 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 800 006 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque TURBOPIGEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TURBOPIGEUR arrivera à expiration en date du 18 mars 2029.

Société Occitane de Maintenance – SOCMA a également déposé les autres marques suivantes : VINICLEAN


Société Occitane de Maintenance – SOCMA, Société à Responsabilité Limitée - Rue Antoine Becquerel - 11000 - NARBONNE - France - SIREN 353800006


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2008 n°2387966 - Publication au BOPI 2008-10-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Renouvellement sans limitation le 7 février 2019 n°2705788 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-07

Machines et appareils utilisés dans la vinification pour effectuer remontages, délestages, figeages, mises en suspension des lies, encollages et homogénéisation.