LE TOULOUSAIN
Présentation de la marque LE TOULOUSAIN
Déposée le 24 octobre 1979 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OCCITANE DE CHARCUTERIE ET DE CONSERVES SOCIDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE TOULOUSAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE TOULOUSAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE TOULOUSAIN est expirée depuis le 24 octobre 1989.
SOCIETE OCCITANE DE CHARCUTERIE ET DE CONSERVES SOCIDOC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019