Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TOULOUSAIN
SOCIETE OCCITANE DE CHARCUTERIE ET DE CONSERVES SOCIDOC S.A.

Numéro de dépôt :
1111026
Date de dépôt :
24/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE TOULOUSAIN

Déposée le 24 octobre 1979 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OCCITANE DE CHARCUTERIE ET DE CONSERVES SOCIDOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE TOULOUSAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE OCCITANE DE CHARCUTERIE ET DE CONSERVES SOCIDOC domicilié(e) 3allées de la Corrèze 31770 COLOMIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque LE TOULOUSAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE TOULOUSAIN est expirée depuis le 24 octobre 1989.

SOCIETE OCCITANE DE CHARCUTERIE ET DE CONSERVES SOCIDOC a également déposé les autres marques suivantes : LE GARONNAIS


SOCIETE OCCITANE DE CHARCUTERIE ET DE CONSERVES SOCIDOC S.A. - 3allées de la Corrèze 31770 COLOMIERS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

Charcuterie, salaisons, conserves, viande.