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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OCCIDENTALE POUR LE COMMERCE EXTERIEUR SOCE
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OXYCOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYCOM
SOCIETE OCCIDENTALE POUR LE COMMERCE EXTERIEUR SOCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
3084217
Date de dépôt :
12/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2011

Présentation de la marque OXYCOM

Déposée le 12 février 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OCCIDENTALE POUR LE COMMERCE EXTERIEUR SOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXYCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE OCCIDENTALE POUR LE COMMERCE EXTERIEUR SOCE domicilié(e) 17 RUE DE LISBONNE, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 012 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCE - France.

La marque OXYCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYCOM est expirée depuis le 12 février 2011.


SOCIETE OCCIDENTALE POUR LE COMMERCE EXTERIEUR SOCE (S.A.) - 17 RUE DE LISBONNE, 75008 PARIS - France - SIREN 572012789


SOCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

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