Déposée le 10 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) Société OBAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'AUTOMATE D'OBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-47 du 22 novembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société OBAN domicilié(e) Z.I. Nord, Rue Joseph Gaillard, 85600 MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 155 086 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CONGAL Joël Société OBAN S.A. - France.
La marque L'AUTOMATE D'OBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646102.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AUTOMATE D'OBAN est expirée depuis le 10 octobre 2006.
Société OBAN S.A. (Société Anonyme) - Z.I. Nord, Rue Joseph Gaillard, 85600 MONTAIGU - France - SIREN 405155086
Monsieur CONGAL Joël Société OBAN S.A. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
Dispositif de manuvre de volets battants (métalliques). Dispositif automatique de manuvre de volets battants (moyen: moteur, accouplements et organes de transmission). Dispositif de manuvre de volets battants (non métalliques) * Le terme dispositif désigne un mécanisme composé de roues et vis sans fin reliées par un système de tringlerie actionné soit par une manivelle (modèle manuel) soit par un moteur tubulaire (modèle électrique)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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