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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE O.N.E. DEVELOPPEMENT
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MODULAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULAM
SOCIETE O.N.E. DEVELOPPEMENT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1723819
Date de dépôt :
20/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/1997
MODULAM de SOCIETE O.N.E. DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque MODULAM

Déposée le 20 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE O.N.E. DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE O.N.E. DEVELOPPEMENT domicilié(e) 24 Avenue du Général Leclerc, 94470 BOISSY ST-LEGER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MORVAN Josette Marie - France.

La marque MODULAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULAM est expirée depuis le 20 octobre 1997.


SOCIETE O.N.E. DEVELOPPEMENT (S.A.R.L.) - 24 Avenue du Général Leclerc, 94470 BOISSY ST-LEGER - France


Madame MORVAN Josette Marie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Module double face métallique ou plastique ou bois, destiné à la décoration et pouvant supporter des accessoires pour présenter des produits à la vente, en éliminant la présence apparente des mâts perforés, style crémaillères.Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques;constructions transportables;amatériaux métalliques pour les voies ferrées: câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, éxcaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.