Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RR ROBILUX
Société NOYON THIEBAULT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95573506
Date de dépôt :
24/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2015

Présentation de la marque RR ROBILUX

Déposée le 24 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société NOYON THIEBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RR ROBILUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société NOYON THIEBAULT domicilié(e) 33 rue Alphonse Daudet,80320 VAUDRICOURT (dossier no 2286116) - 80320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 616 480 059 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL domicilié(e) 77 rue Saint Fuscien, BP 0842,80008 AMIENS CEDEX 1 (dossier no 2286116) - 80008 - France.

La marque RR ROBILUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RR ROBILUX est expirée depuis le 24 mai 2015.


Société NOYON THIEBAULT Société par actions simplifiée - 33 rue Alphonse Daudet,80320 VAUDRICOURT (dossier no 2286116) - 80320 - France - SIREN 616480059


Cabinet FIDAL - 77 rue Saint Fuscien, BP 0842,80008 AMIENS CEDEX 1 (dossier no 2286116) - 80008 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2005 n°2286116 - Publication au BOPI 2005-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Robinetterie l'exception des robinets de tonneaux métalliques et non métalliques et des robinets parties de machines ou de moteurs.Appareils et installations sanitaires.Articles de plomberie en laiton et cuivre - tuyaux métalliques.Articles de plomberie en matière plastique tuyaux flexibles non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.