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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NOXAT
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A.792
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.792
Société NOXAT (sarl)

Numéro de dépôt :
3140985
Date de dépôt :
10/01/2002
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2012
A.792 de Société NOXAT

Présentation de la marque A.792

Déposée le 10 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NOXAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.792 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NOXAT domicilié(e) 36 route de Thionville, 57140 WOIPPY - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 171 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl NOXAT - France.

La marque A.792 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.792 est expirée depuis le 10 janvier 2012.

Société NOXAT a également déposé les autres marques suivantes : AQUATRONIC PURIFICATEUR D'EAU , AQUANOX 280 PURIFICATEUR D'EAU


Société NOXAT (sarl) - 36 route de Thionville, 57140 WOIPPY - France - SIREN 379171465


Sarl NOXAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Appareils électroniques de traitement de l'eau (antitartres électroniques) Appareils de filtration et purification de l'eau.