Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVO CONSEILS
Numéro de dépôt :
1665472
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
MOULINS
Date d'expiration :
05/12/1999
Présentation de la marque NOVO CONSEILS
Déposée le 5 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NOVO CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MOULINS), la marque française « NOVO CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOVO CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVO CONSEILS est expirée depuis le 5 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45