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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NOVO CONSEILS
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NOVO CONSEILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVO CONSEILS
Société NOVO CONSEILS (SARL)

Numéro de dépôt :
1665472
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
MOULINS
Date d'expiration :
05/12/1999
NOVO CONSEILS de Société NOVO CONSEILS

Présentation de la marque NOVO CONSEILS

Déposée le 5 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NOVO CONSEILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MOULINS), la marque française « NOVO CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NOVO CONSEILS domicilié(e) 49 Cours de Bercy, 03000 MOULINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PONELLE-CHACHUAT - France.

La marque NOVO CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVO CONSEILS est expirée depuis le 5 décembre 1999.


Société NOVO CONSEILS (SARL) - 49 Cours de Bercy, 03000 MOULINS - France


Monsieur PONELLE-CHACHUAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

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