Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CARTE ENCHANTEE AUBERT
Société NOVEMBRE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3098657
Date de dépôt :
30/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2011

Présentation de la marque LA CARTE ENCHANTEE AUBERT

Déposée le 30 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) Société NOVEMBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CARTE ENCHANTEE AUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société NOVEMBRE domicilié(e) 7 Rue des Magasins, 67000 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 273 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Pierre-Yves MICHEL - France.

La marque LA CARTE ENCHANTEE AUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARTE ENCHANTEE AUBERT est expirée depuis le 30 avril 2011.


Société NOVEMBRE, Société Anonyme - 7 Rue des Magasins, 67000 STRASBOURG - France - SIREN 381273788


Maitre Pierre-Yves MICHEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; produits hygiéniques, pharmaceutiques et vétérinaires. Biberons, fermetures de biberons, tétines de biberons et, plus généralement, appareils et instruments chirurgicaux ; articles orthopédiques. Landaus ; voitures d'enfants, poussettes, bâches de voitures d'enfants, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) pare soleils pour automobiles et plus généralement, tous véhicules et appareils de locomotion par terre, par air et par eau. Meubles, glaces (miroirs), cadres, matelas ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : parcs pour enfants, tables et commodes à langer, chaises hautes et, plus généralement chaises et sièges en tous genres ; entourages de lit et, plus généralement, lits ; couffins ; commodes, armoires, coffres (non métalliques) et coffrets, boites en bois et en matières plastiques et, plus généralement, des meubles en tous genres. Tissus et notamment tissus formant entourages de lit ; parures de landau et de lit, couverture de lit, draps ; draps de bain, gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles et plus généralement linge de bain (à l'exception de l'habillement), couvertures de table, serviettes de table en matières textiles et, plus généralement linge de table ; couvertures de voyage, rideaux et stores en matières textiles. Bavoirs et bavettes en textile ; layette, peignoirs, vêtements, sous-vêtements mules et chaussures bottes, pantoufles, casquettes, chapellerie, couches-culottes (non en papier ou en cellulose), ceintures (habillement), bretelles. Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël. Publicité ; opérations promotionnelles, notamment cartes de fidélité, courrier publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; promotion et stimulation des ventes pour des tiers ; assistance aux entreprises dans leurs actions de communication interne et externe. Assurances, affaires financières, affaires monétaires, crédit à la consommation, financements. Education, formation, divertissement, activités culturelles et sportives, édition de livres, de revues, organisation de loteries.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.