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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOVEMBAL
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STARMOUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STARMOUSS
SOCIETE NOVEMBAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1429761
Date de dépôt :
02/10/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/1997

Présentation de la marque STARMOUSS

Déposée le 2 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOVEMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STARMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOVEMBAL domicilié(e) 98, boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY, FRANCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque STARMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 24 27

SOCIETE NOVEMBAL a également déposé les autres marques suivantes : SANGLAR LES MURS ONT LA PAROLE


SOCIETE NOVEMBAL, société anonyme - 98, boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY, FRANCE. - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Inscription le 13 juin 1995 - Transmission de propriété n°186172 - Publication au BOPI 1995-06-13

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matière plastique mi-ouvrée;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles et tous revêtements muraux en général.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.