Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVABAND
Société NOVEDI

Numéro de dépôt :
92410771
Date de dépôt :
09/03/1992
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
09/03/2002

Présentation de la marque NOVABAND

Déposée le 9 mars 1992 par Société NOVEDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « NOVABAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est Société NOVEDI, domicilié(e) 37 Avenue Denis Papin, 45800 ST JEAN DE BRAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves GEFFROY - France.

La marque NOVABAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVABAND est expirée depuis le 9 mars 2002.

Société NOVEDI a également déposé les autres marques suivantes : NOVAPERF , NOVEDI MATERIEL MEDICO-CHIRURGICAL HOSPITAL AND MEDICAL SUPPLIES


Société NOVEDI - 37 Avenue Denis Papin, 45800 ST JEAN DE BRAYE - France


Monsieur Yves GEFFROY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Pansements et matériel pour pansements Bracelet d'identification pour malade Instruments de chirurgie Matériel à usage unique

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.