Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVATLANTIQUE
SOCIETE NOVATLANTIQUE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3178639
Date de dépôt :
02/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2012
NOVATLANTIQUE de SOCIETE NOVATLANTIQUE

Présentation de la marque NOVATLANTIQUE

Déposée le 2 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOVATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOVATLANTIQUE domicilié(e) 7 Avenue Louis Lumière,17184 PERIGNY Cedex - 17184 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 665 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

La marque NOVATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATLANTIQUE est expirée depuis le 2 août 2012.


SOCIETE NOVATLANTIQUE S.A.R.L. - 7 Avenue Louis Lumière,17184 PERIGNY Cedex - 17184 - France - SIREN 378665566


Sophie SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Inscription le 28 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°416019 - Publication au BOPI 2005-07-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Logiciels de gestion de la production et de la traçabilité totale, des coûts de production, de la qualité des produits, de la consolidation à savoir la réunion de l'ensemble des données émises à partir de plusieurs sites de production sur un seul site de production, logiciels de gestion de prévisionnel à savoir l'anticipation sur une période de temps définie à partir d'un stock des résultats quantitatifs et qualitatifs de production, logiciels de gestion des requêtes et restitutions à savoir l'extraction et l'édition de données sélectionnées et restituées selon des critères précis, logiciels de gestion de l'eau et de sa qualité, logiciels de gestion des analyses microbiologiques, physico-chimiques, toxicologiques, sensorielles, logiciels de gestion sanitaire, logiciels de gestion des intrants à savoir les éléments fabriqués à l'extérieur et utilisés à la fabrication des produits, intervenant dans les activités cuniculicole, avicole, aquariophiles, de mareyage et de transformation à savoir découpe, fumaison, salaison et cuisson de poissons et de fruits de mer, aquacoles à savoir élevage de poissons, crustacés, mollusques, crevettes, algues, phytoplancton et macrobrachium, et les filières porcine, bovine, ovine, caprine, équine, reptilienne, des mollusques terrestres, des fruits et légumes, du lait, des grandes cultures, du bois, des fleurs, du sucre, des plantes aromatiques, du tabac, des chéloniens, logiciel de gestion commerciale, logiciel de gestion de l'alimentation animale. Formation Conception de systèmes informatiques, programmation sur ordinateurs, installation de logiciels, logiciels (programmes pour ordinateurs) , service de location de logiciels, mise à jour de logiciels maintenance de logiciels, service de consultation dans le domaine de l'informatique à savoir élaboration de projets informatiques, conseils, développement informatique et analyse de systèmes informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.