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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOVACUIR
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NOVACUIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVACUIR
SOCIETE NOVACUIR, SARL, 5, Grande Rue, 25800 LE VALDAHON.

Numéro de dépôt :
1328454
Date de dépôt :
22/04/1985
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
22/04/1995

Présentation de la marque NOVACUIR

Déposée le 22 avril 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOVACUIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « NOVACUIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOVACUIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR TOLO JEAN-PIERRE GERANT. - France.

La marque NOVACUIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACUIR est expirée depuis le 22 avril 1995.


SOCIETE NOVACUIR, SARL, 5, Grande Rue, 25800 LE VALDAHON. - France


MONSIEUR TOLO JEAN-PIERRE GERANT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Articles bijouteries (Bracelets montre) Bijouterie - Joaillerie Maroquinerie sous toutes ses formes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.