Marque expirée - Marque en non vigueur
La Maison du Stoppage
Numéro de dépôt :
3663141
Date de dépôt :
08/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2019
Présentation de la marque La Maison du Stoppage
Déposée par voie électronique le 8 juillet 2009 par société nouvelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Maison du Stoppage »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison du Stoppage est expirée depuis le 8 juillet 2019.
société nouvelle a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50