Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pom'Four
SOCIETE NOUVELLE YOUINOU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4121784
Date de dépôt :
30/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2024
Pom\'Four de SOCIETE NOUVELLE YOUINOU

Présentation de la marque Pom'Four

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE YOUINOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pom'Four » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE YOUINOU domicilié(e) Zone artisanale Bourg - 29270 - SAINT-HERNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 567 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme. Claire MOURRIERAS domicilié(e) 2 rue de la Mabilais, CS24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

La marque Pom'Four a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pom'Four est expirée depuis le 30 septembre 2024.

SOCIETE NOUVELLE YOUINOU a également déposé les autres marques suivantes : CO 40 , CB 40 , CR 50 , MINI CHAUSSON , CO 60 , A la carte aujourd'hui , YOUINOU LE CUISINIER DE CARHAIX , CB 60 , CR 60 , CN 40


SOCIETE NOUVELLE YOUINOU, Société Anonyme - Zone artisanale Bourg - 29270 - SAINT-HERNIN - France - SIREN 434567871


FIDAL, Mme. Claire MOURRIERAS - 2 rue de la Mabilais, CS24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Errata de l'enregistrement - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Inscription le 9 mars 2015 - Retrait partiel n°644274 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, séchés et cuits ou surgelés ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats ou mets préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés, à base de viandes, de légumes, de poissons, de volailles ou de gibiers et/ou légumes ; salades composées à base de viande, poisson, volaille et/ou légumes ; produits à tartiner à base de poisson, de viande, de volaille gibier, et légumes conservés, congelés, séchés et cuits.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; petits fours salés ; préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, sandwiches, pizzas, pâtés à la viande ; cakes salés tartes et tourtes salées.