Déposée par voie électronique le 30 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE YOUINOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Pom'Four » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE YOUINOU domicilié(e) Zone artisanale Bourg - 29270 - SAINT-HERNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 567 871 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme. Claire MOURRIERAS domicilié(e) 2 rue de la Mabilais, CS24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.
La marque Pom'Four a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE YOUINOU, Société Anonyme - Zone artisanale Bourg - 29270 - SAINT-HERNIN - France - SIREN 434567871
FIDAL, Mme. Claire MOURRIERAS - 2 rue de la Mabilais, CS24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Errata de l'enregistrement - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Inscription le 9 mars 2015 - Retrait partiel n°644274 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-09
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, séchés et cuits ou surgelés ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats ou mets préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés, à base de viandes, de légumes, de poissons, de volailles ou de gibiers et/ou légumes ; salades composées à base de viande, poisson, volaille et/ou légumes ; produits à tartiner à base de poisson, de viande, de volaille gibier, et légumes conservés, congelés, séchés et cuits.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; petits fours salés ; préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, sandwiches, pizzas, pâtés à la viande ; cakes salés tartes et tourtes salées.
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