Déposée par voie électronique le 4 mai 2020 par Société Nouvelle Yabon Verneuil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Tribu BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-22 du 29 mai 2020.
Le déposant est Société Nouvelle Yabon Verneuil domicilié(e) ZI Route du petit Mesnil - 27130 - VERNEUIL SUR AVRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Nouvelle Yabon Verneuil, Monsieur Arnaud Rapp domicilié(e) ZI Route du petit Mesnil - 27130 - VERNEUIL SUR AVRE - France.
La marque Tribu BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4644567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tribu BIO arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.
Société Nouvelle Yabon Verneuil a également déposé les autres marques suivantes : P'TITS TOQUES , YABON
Société Nouvelle Yabon Verneuil - ZI Route du petit Mesnil - 27130 - VERNEUIL SUR AVRE - France
Société Nouvelle Yabon Verneuil, Monsieur Arnaud Rapp - ZI Route du petit Mesnil - 27130 - VERNEUIL SUR AVRE - France
Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Tribu BIO"
