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Marques déposées par Société Nouvelle Yabon Verneuil
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P'TITS TOQUES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

P'TITS TOQUES
Société Nouvelle Yabon Verneuil

Numéro de dépôt :
4448604
Date de dépôt :
24/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2028
P\'TITS TOQUES de Société Nouvelle Yabon Verneuil

Présentation de la marque P'TITS TOQUES

Déposée par voie électronique le 24 avril 2018 par Société Nouvelle Yabon Verneuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P'TITS TOQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est Société Nouvelle Yabon Verneuil domicilié(e) ZI Le Petit Mesnil - 27130 - Verneuil sur Avre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Nouvelle Yabon Verneuil, Madame Alexandra ELIE domicilié(e) ZI Le Petit Mesnil - 27130 - Verneuil sur Avre - France.

La marque P'TITS TOQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TITS TOQUES arrivera à expiration en date du 24 avril 2028.

Société Nouvelle Yabon Verneuil a également déposé les autres marques suivantes : Tribu BIO , YABON


Société Nouvelle Yabon Verneuil - ZI Le Petit Mesnil - 27130 - Verneuil sur Avre - France


Société Nouvelle Yabon Verneuil, Madame Alexandra ELIE - ZI Le Petit Mesnil - 27130 - Verneuil sur Avre - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.