Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NAUVA. TIS
SOCIETE NOUVELLE TRANSFIX TOULON, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3126947
Date de dépôt :
19/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2021
NAUVA. TIS de SOCIETE NOUVELLE TRANSFIX TOULON

Présentation de la marque NAUVA. TIS

Déposée le 19 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE TRANSFIX TOULON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAUVA. TIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE TRANSFIX TOULON domicilié(e) REGOURD - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 346 810 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque NAUVA. TIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAUVA. TIS est expirée depuis le 19 octobre 2021.

SOCIETE NOUVELLE TRANSFIX TOULON a également déposé les autres marques suivantes : T TRANSFIX TOULON , SEFIX , NOVATIS , TRANSFIX TOULON T


SOCIETE NOUVELLE TRANSFIX TOULON, Société anonyme - REGOURD - 46000 - CAHORS - France - SIREN 312346810


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Inscription le 24 juin 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°349486 - Publication au BOPI 2002-06-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2011 n°2480264 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-20

Poste de distribution d'énergie haute tension/basse tension pour installation rurale et périurbaine, de puissance comprise entre 50 et 250 Kva.