Marque renouvelée - Marque en vigueur

RESISTO-SOL
SOCIÉTÉ NOUVELLE TLM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1665610
Date de dépôt :
26/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2030
RESISTO-SOL de SOCIÉTÉ NOUVELLE TLM

Présentation de la marque RESISTO-SOL

Déposée le 26 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIÉTÉ NOUVELLE TLM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESISTO-SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIÉTÉ NOUVELLE TLM domicilié(e) 20 ROUTE DE MONTLUÇON - 03410 - PRÉMILHAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 840 459 127 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque RESISTO-SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RESISTO-SOL arrivera à expiration en date du 26 avril 2030.

SOCIÉTÉ NOUVELLE TLM a également déposé les autres marques suivantes : PRIMOXY , STANDLINE , DALTOP , COVERFLEX , NEOPOX , EUROTILE , TRAFICFLOOR


SOCIÉTÉ NOUVELLE TLM, Société par actions simplifiée - 20 ROUTE DE MONTLUÇON - 03410 - PRÉMILHAT - France - SIREN 840459127


CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2000 n°2165348 - Publication au BOPI 2000-02-11

Inscription le 26 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396527 - Publication au BOPI 2004-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2009 n°2425986 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-18

Inscription le 3 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779346 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-03

Renouvellement sans limitation le 12 février 2020 n°2739541 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-12

Revêtement plastifié pour sol