Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TILT
Numéro de dépôt :
1427933
Date de dépôt :
21/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/1997
Présentation de la marque TILT
Déposée le 21 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE TILT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TILT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TILT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE TILT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 août 1990 - Transmission de propriété n°47638 - Publication au BOPI 1990-08-29