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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE TILT
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TIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIL
SOCIETE NOUVELLE TILT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1383908
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1996
TIL de SOCIETE NOUVELLE TILT

Présentation de la marque TIL

Déposée le 12 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE TILT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE TILT domicilié(e) 25, avenue du Muguet MORSANG SUR ORGE (ESSONE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque TIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIL est expirée depuis le 12 décembre 1996.

SOCIETE NOUVELLE TILT a également déposé les autres marques suivantes : T.I.L. , TILT , T


SOCIETE NOUVELLE TILT, société anonyme - 25, avenue du Muguet MORSANG SUR ORGE (ESSONE). - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Toile tailleur en poils et laine ou coton, chanvre, lin, jute et autres fibres.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).