Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNAFIX
SOCIETE NOUVELLE TERSERAMMEGRAS, Société anonyme, 42, avenue Aubert, 94300 VINCENNES.

Numéro de dépôt :
1184925
Date de dépôt :
12/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SIGNAFIX

Déposée le 12 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE TERSERAMMEGRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNAFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE TERSERAMMEGRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE. - France.

La marque SIGNAFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SIGNAFIX est expirée depuis le 12 octobre 1991.

SOCIETE NOUVELLE TERSERAMMEGRAS a également déposé les autres marques suivantes : "SIGN" , POLYPORE


SOCIETE NOUVELLE TERSERAMMEGRAS, Société anonyme, 42, avenue Aubert, 94300 VINCENNES. - France


Cabinet ARMENGAUD AINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Un dispositif en matière plastique pour la fixation à l'horizontale de plaques.