Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE TERSERAMMEGRAS
/
"SIGN"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"SIGN"
SOCIETE NOUVELLE TERSERAMMEGRAS, SOCIETE ANONYME, 42, AVENUE AUBERT, 94300 VINCENNES.

Numéro de dépôt :
1150736
Date de dépôt :
14/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque "SIGN"

Déposée le 14 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE TERSERAMMEGRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "SIGN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE TERSERAMMEGRAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE. - France.

La marque "SIGN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque "SIGN" est expirée depuis le 14 mars 1990.

SOCIETE NOUVELLE TERSERAMMEGRAS a également déposé les autres marques suivantes : SIGNAFIX , POLYPORE


SOCIETE NOUVELLE TERSERAMMEGRAS, SOCIETE ANONYME, 42, AVENUE AUBERT, 94300 VINCENNES. - France


CABINET ARMENGAUD AINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-10

DES TIMBRES EN CAOUTCHOUC, DES TAMPONS ENCREURS, DE L'ENCRE POUR TIMBRES EN CAOUTCHOUC ET TIMBRES EN CUIVRE ET D'UNE FACON GENERALE, TOUS ARTICLES DE BUREAU.