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Marques déposées par SOCIETE NOUVELLE TERSERAM
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SIGN TRANSFERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGN TRANSFERT
SOCIETE NOUVELLE TERSERAM -

Numéro de dépôt :
1044223
Date de dépôt :
15/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SIGN TRANSFERT

Déposée le 15 mars 1978 par SOCIETE NOUVELLE TERSERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIGN TRANSFERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE TERSERAM - domicilié(e) Société anonyme - 8, rue Jean-Jacques Rousseau - 93100 MONTREUIL. - France.

La marque SIGN TRANSFERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SIGN TRANSFERT est expirée depuis le 15 mars 1988.

SOCIETE NOUVELLE TERSERAM a également déposé les autres marques suivantes : DECO SIGN , LEO , COLOR SIGN , LEO JUNIOR , SUP , ALPHA SIGN , STAMPY , MAGIC


SOCIETE NOUVELLE TERSERAM - - Société anonyme - 8, rue Jean-Jacques Rousseau - 93100 MONTREUIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-043

Lettres transférables par pression sur du papier.