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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE TERSERAM-MEGRAS
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"SIGN"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"SIGN"
SOCIETE NOUVELLE TERSERAM-MEGRAS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1273589
Date de dépôt :
22/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/1994

Présentation de la marque "SIGN"

Déposée le 22 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE TERSERAM-MEGRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "SIGN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE TERSERAM-MEGRAS domicilié(e) 42, avenue Aubert, 94300VINCENNES. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE - France.

La marque "SIGN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE NOUVELLE TERSERAM-MEGRAS a également déposé les autres marques suivantes : VISASIGN , datasign , NUMERIC.SIGN , OMNIPRINT , SCRIBE , MOA , MAGIC


SOCIETE NOUVELLE TERSERAM-MEGRAS, Société anonyme - 42, avenue Aubert, 94300VINCENNES. - France


Cabinet ARMENGAUD AINE - France


Inscription - Transmission de propriété n°40510 - Publication au BOPI 1984-45

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et d'une façon générale tous articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie (chiffres et lettres); clichés, tubes en caoutchouc, tampons encreurs, encres pour tubes en caoutchouc et tubes en cuivre.