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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE TERR'LOIRE
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Bio'terra
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio'terra
SOCIETE NOUVELLE TERR'LOIRE, SAS

Numéro de dépôt :
3729827
Date de dépôt :
13/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2020
Bio\'terra de SOCIETE NOUVELLE TERR\'LOIRE

Présentation de la marque Bio'terra

Déposée le 13 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE TERR'LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio'terra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE TERR'LOIRE domicilié(e) 49 RUE DE LA SAUGE - 45430 - CHECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 436 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE TERR'LOIRE domicilié(e) 49 RUE DE LA SAUGE - 45430 - CHECY - France.

La marque Bio'terra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729827.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio'terra est expirée depuis le 13 avril 2020.

SOCIETE NOUVELLE TERR'LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Bio'terra , Bioterra


SOCIETE NOUVELLE TERR'LOIRE, SAS - 49 RUE DE LA SAUGE - 45430 - CHECY - France - SIREN 514436252


SOCIETE NOUVELLE TERR'LOIRE - 49 RUE DE LA SAUGE - 45430 - CHECY - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 6 avril 2011 - Retrait partiel n°546560 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Fruits et légumes cuits à la vapeur emballés sous-vide, issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus à l'exception des chips et des frites de légumes.