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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE TERR'LOIRE
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Bio'terra
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bio'terra
SOCIETE NOUVELLE TERR'LOIRE, SAS

Numéro de dépôt :
3692485
Date de dépôt :
19/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2019
Bio\'terra de SOCIETE NOUVELLE TERR\'LOIRE

Présentation de la marque Bio'terra

Déposée le 19 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE TERR'LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio'terra »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE TERR'LOIRE domicilié(e) 49 RUE DE LA SAUGE - 45430 - CHECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 436 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE TERR'LOIRE domicilié(e) 49 RUE DE LA SAUGE - 45430 - CHECY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio'terra est expirée depuis le 19 novembre 2019.

SOCIETE NOUVELLE TERR'LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Bio'terra , Bioterra


SOCIETE NOUVELLE TERR'LOIRE, SAS - 49 RUE DE LA SAUGE - 45430 - CHECY - France - SIREN 514436252


SOCIETE NOUVELLE TERR'LOIRE - 49 RUE DE LA SAUGE - 45430 - CHECY - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 13 avril 2011 - Retrait partiel n°547012 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Fruits et légumes cuits à la vapeur emballés sous vides issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, à l'exception des chips et frites de légumes.