SOCIETE NOUVELLE TECHNIQUE ET SECURITE - S.N.T.S., (S.a.r.l.)
Numéro de dépôt :
1490668
Date de dépôt :
26/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/1998
Présentation de la marque ALLEZ FRANCE
Déposée le 26 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE TECHNIQUE ET SECURITE - S.N.T.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALLEZ FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE TECHNIQUE ET SECURITE - S.N.T.S domicilié(e) 9, avenue Maréchal Foch, 11200 LEZIGNAN-CORBIERES. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD ET COUTEL. - France.
La marque ALLEZ FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLEZ FRANCE est expirée depuis le 26 septembre 1998.
SOCIETE NOUVELLE TECHNIQUE ET SECURITE - S.N.T.S., (S.a.r.l.) - 9, avenue Maréchal Foch, 11200 LEZIGNAN-CORBIERES. - France
Cabinet AYMARD ET COUTEL. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11
Inscription le 24 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234724 - Publication au BOPI 1997-03-24
Inscription le 16 décembre 1996 - Concession de licence n°210269 - Publication au BOPI 1996-12-16
Tissus, vêtements et articles de sport.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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