Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARA-MAD
SOCIETE NOUVELLE SUCRE ET SEL

Numéro de dépôt :
99827848
Date de dépôt :
29/11/1999
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
29/11/2009

Présentation de la marque BARA-MAD

Déposée le 29 novembre 1999 par la société SOCIETE NOUVELLE SUCRE ET SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « BARA-MAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la société SOCIETE NOUVELLE SUCRE ET SEL domicilié(e) Zone Artizanale de la Salle Verte, 29500 ERGUE-GABERIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 450 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SELLIN PIERRE S-N Sucre et Sel - France.

La marque BARA-MAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARA-MAD est expirée depuis le 29 novembre 2009.


SOCIETE NOUVELLE SUCRE ET SEL - Zone Artizanale de la Salle Verte, 29500 ERGUE-GABERIC - France - SIREN 394450191


Mr SELLIN PIERRE S-N Sucre et Sel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie.