BIRAIL II
Présentation de la marque BIRAIL II
Déposée le 27 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE SUCMANU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIRAIL II » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BIRAIL II a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIRAIL II est expirée depuis le 27 avril 2000.
SOCIETE NOUVELLE SUCMANU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Inscription le 11 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177314 - Publication au BOPI 1994-10-11
Inscription le 11 mai 1993 - Transmission de propriété n°160476 - Publication au BOPI 1993-05-11