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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle SOTEREM
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VETELA VEHICULE A TRACTION ELECTRIQUE AUXILIAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VETELA VEHICULE A TRACTION ELECTRIQUE AUXILIAIRE
Société Nouvelle SOTEREM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94543001
Date de dépôt :
31/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2004

Présentation de la marque VETELA VEHICULE A TRACTION ELECTRIQUE AUXILIAIRE

Déposée le 31 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle SOTEREM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VETELA VEHICULE A TRACTION ELECTRIQUE AUXILIAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle SOTEREM domicilié(e) Z.I. de Vic-B.P. 97, 31320 CASTANET TOLOSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 808 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.P. GAECHTER Société Nouvelle SOTEREM - France.

La marque VETELA VEHICULE A TRACTION ELECTRIQUE AUXILIAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETELA VEHICULE A TRACTION ELECTRIQUE AUXILIAIRE est expirée depuis le 31 octobre 2004.


Société Nouvelle SOTEREM Société Anonyme - Z.I. de Vic-B.P. 97, 31320 CASTANET TOLOSAN - France - SIREN 383808201


J.P. GAECHTER Société Nouvelle SOTEREM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Automobile bimode c'est-à-dire véhicule dont la force motrice est produite soit par un moteur thermique soit par un moteur électrique